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Veradoclub France  > SECTION BATEAUX A MOTEUR - C'est ici que ça se passe ! > TOUT SAVOIR SUR LA REGLEMENTATION : REMORQUE, NAUTIQUE ... > Ne pas oublier => marquage interne
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Auteur Fil de discussion: Ne pas oublier => marquage interne  (Lu 4333 fois)
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Ghauscao
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« le: 07 Novembre 2011 13:37:28 »
Pour information d'ici 2 mois tout les bateaux ayant été mis en circulation avant le 1er juin 2009 devront avoir le repport de l'immatriculation dans le cockpit.  Nous avons donc 2 mois pour nous mettre à jour.

Marquages internes

En complément du marquage externe, un marquage interne (constitué du numéro d'immatriculation visible à l'intérieur de l'habitacle ou près du poste de pilotage) est obligatoire pour les navires de plaisance immatriculés pour la 1ère fois après le 1er juin 2009.

à savoir : à compter du 1er janvier 2012, tous les navires immatriculés devront porter des marquages internes


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« Vole comme le papillon, pique comme l’abeille, et vas-y cogne mon gars, cogne. » Cassius Clay
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mart06
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Martin
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« Répondre #1 le: 07 Novembre 2011 15:06:42 »
merci cedric de le rappeler, moi c'est deja fait et en plus j'ai reduis le marquage externe avec des lettres plus petites en remplacement des monstrueuses lettres d'origine pas vraiment esthetiques
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sergio94
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SERGIO
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« Répondre #2 le: 07 Novembre 2011 15:31:36 »
Pour moi c est fait aussi Jean Jacque a tout
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Serge   ( président des pares battages)
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Ghauscao
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« Répondre #3 le: 07 Novembre 2011 16:06:55 »
Citation de: sergio94 le 07 Novembre 2011 15:31:36
Pour moi c est fait aussi Jean Jacque a tout
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normal pour ton bateau c'était obligatoire.
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